BEFESTIGUNGSLOSE LEUCHTE
Brevet européen · EP3823436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823436
- Numéro de demande
- EP19837888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A01G 7/04 (2006.01)F21V 21/005 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)F21V 29/70 (2015.01)F21K 9/27 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)A01G 9/24 (2006.01)F21V 15/015 (2006.01)F21S 4/28 (2016.01)A01G 31/06 (2006.01)F21S 2/00 (2016.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21V 21/116 (2006.01)
- Priorité
- US 201816039933 19.07.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/042412 18.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/018795 23.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 12 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 12.09.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
BUELOW, Roger
Pepper Pike, OH 44124, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.