SYSTEM ZUR ENTNAHME VON GEWEBE

Brevet européen · EP3823440 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3823440
Numéro de demande
EP18746867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2018
Publié
26 mai 2021
Délivré
20 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A01K 11/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2018/069656 19.07.2018
Publication PCT
WO2020/015832 23.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 16 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  8. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Titulaire

Datamars SA

Via Industria 16, 6814 Lamone

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

M. ZARDI & CO. S.A.

Via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

BONGIORNO, Alessandro

20010 Pregnana Milanese (MI), IT

PACHOUD, Damien

6963 Pregassona

IORI, Marco

6807 Taverne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.