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Brevet européen · EP3823475 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823475
- Numéro de demande
- EP18926422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2018
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/95 (2020.01)H02J 7/00 (2006.01)A24F 15/01 (2020.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2018/096246 19.07.2018
- Publication PCT
- WO2020/014917 23.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 19 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.05.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
ANTONOPOULOS, Roland
2000 Neuchatel
FRINGELI, Jean-Luc
Singapore 159471, SG
ZHANG, Xueqing
Lisle, Illinois 60532, US
YIN, Hao
Lisle, Illinois 60532, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.