ELEKTRONISCHES AEROSOLVERSORGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3823477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823477
- Numéro de demande
- EP19742167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/90 (2020.01)H02J 7/00 (2026.01)
- Priorité
- PL 42635018 18.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/069024 15.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/016184 23.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
KOZLOWSKI, Marcin
61-612 Poznan, PL
JAKÓBCZYK, Adrian
61-612 Poznan, PL
ZIELAZEK, Pawel
61-612 Poznan, PL
GRABOWSKI, Lukasz
61-612 Poznan, PL
SZYKOWNY, Andrzej Cezary
61-612 Poznan, PL
MILEWSKI, Lukasz
61-612 Poznan, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.