FLACON DE PARFUM
Brevet européen · EP3823492 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823492
- Numéro de demande
- EP19740352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A45D 34/02 (2006.01)A45D 34/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 8742018 16.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/068833 12.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/016130 23.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.