ARBEITSZELLE
Brevet européen · EP3823495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823495
- Numéro de demande
- EP19730766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 21/02 (2006.01)A47B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018114659 19.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/065567 13.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/243166 26.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 10 oct. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 17 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 17.04.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Inventeur
KOCH, Walter
8541 Schwanberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.