DISPOSITIF D'OBSERVATION OCULAIRE
Brevet européen · EP3823515 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823515
- Numéro de demande
- EP19752734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 3/024 (2006.01)A61B 5/16 (2006.01)A61B 3/11 (2006.01)
- Priorité
- FR 1856737 20.07.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051778 16.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/016517 23.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 27.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 14 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Titulaire
- Titulaire
- SORBONNE UNIVERSITE, 21, rue de l'École de Médecine, 75006 Paris, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3 rue Michel Ange, 75016 Paris, France, INSERM (Institut National de la Santé et de la, Recherche Médicale), 101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, France → INSERM (Institut National de la Santé et de la, Recherche Médicale), 101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, France, Centre National de la Recherche, Scientifique - CNRS, 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, Sorbonne Université, 21, rue de L'École de Médecine, 75006 Paris, France
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
1 entrée antérieure
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Titulaire
101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR
Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Sorbonne Université
21, rue de L'École de Médecine, 75006 Paris, FR
Inventeur
75013 Paris, FR
93110 Rosny sous Bois, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.