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Brevet européen · EP3823532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823532
- Numéro de demande
- EP19749457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 6/08 (2006.01)A61B 8/08 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/06 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)A61M 5/42 (2006.01)A61B 5/107 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)A61B 17/225 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/158 (2006.01)
- Priorité
- NL 2021329 17.07.2018
- Demande PCT
- PCT/NL2019/050455 17.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/017965 23.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 26 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
KARSSEN, Johannes Gerhard Daniël
3526 KS Utrecht, NL
JONKER, Arris Cornelis
3526 KS Utrecht, NL
JOSEPH, Brian Robert
2597 EZ 'S-Gravenhage, NL
OVERBEEKE, Toon Olaf
3533 AB Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.