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Brevet européen · EP3823561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823561
- Numéro de demande
- EP19837965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/28 (2006.01)A61L 27/56 (2006.01)
- Priorité
- US 201862700378 P 19.07.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/042666 19.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/018947 23.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 29 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
THABET II, Frederick J.
Highlands Ranch, Colorado 80126, US
KANAGALA, Ravi
Highlands Ranch, Colorado 80126, US
SEARLE, James
Highlands Ranch, Colorado 80126, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.