SICHERHEITSKAPPE

Brevet européen · EP3823705 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3823705
Numéro de demande
EP19733802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2019
Publié
26 mai 2021
Délivré
11 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
Priorité
EP 18184846 20.07.2018
EP 19150815 08.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/067439 28.06.2019
Publication PCT
WO2020/015986 23.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

BOSTRÖM, Anders

134 65 Ingarö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.