BELÜFTUNGSVORRICHTUNG UND MASKE
Brevet européen · EP3823708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823708
- Numéro de demande
- EP19740028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 16/12 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 18184568 19.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/069538 19.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/016422 23.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 4 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
STUDER, Marc
6005 Luzern
JANSEN, Gunnar
8180 Bülach
WAKEFORD, Tim
London E2 8DD, GB
BOYLE, Rob
London E2 8DD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.