VERBESSERTE INHALATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3823763 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3823763
Numéro de demande
EP19737141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2019
Publié
26 mai 2021
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B05B 11/00 (2023.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 18183726 16.07.2018
US 201862698401 P 16.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/068866 12.07.2019
Publication PCT
WO2020/016135 23.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Synergy IP Group AG, Unterer Rheinweg 50, 4057 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 04.09.2026

  2. 4 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 04.09.2026

  3. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  4. 21 mai 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Synergy IP Group AG, Leonhardsgraben 52, Postfach, 4001 Basel → Synergy IP Group AG, Unterer Rheinweg 50, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  5. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  6. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  7. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  8. 29 avr. 2024

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Pharma Patents International AG, Leonhardsgraben 52, Postfach, 4001 Basel → Synergy IP Group AG, Leonhardsgraben 52, Postfach, 4001 Basel

    Publié dans Swissreg le 29.04.2024

3 entrées antérieures
  1. 30 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Pharma Patents International AG, Leonhardsgraben 52, Postfach, 4001 Basel

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  2. 8 nov. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Softhale NV, Agoralaan - Building Abis, 3590 Diepenbeek, Belgique → invoX Belgium NV, Agoralaan - Building Abis, 3590 Diepenbeek, Belgique

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Inventeur

RAWERT, Jürgen

50933 Köln, DE

BARTELS, Frank

45527 Hattingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.