BOÎTIER POUR RÉCIPIENT SOUS PRESSION
Brevet européen · EP3823764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823764
- Numéro de demande
- EP19739993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 17 août 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)B65D 1/06 (2006.01)B65D 83/38 (2006.01)B65D 83/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 1856672 18.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/069053 15.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/016199 23.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
GAILLARD, Eric
55320 DIEUE SUR MEUSE, FR
BODET, Hervé
55100 VERDUN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.