VERBUNDWERKSTOFFE
Brevet européen · EP3823823 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823823
- Numéro de demande
- EP19745219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B21D 26/02 (2011.01)D06M 15/05 (2006.01)C08L 1/02 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)B32B 23/10 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B29C 70/50 (2006.01)B29K 311/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201811808 19.07.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052005 18.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/016583 23.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
HINE, Peter John
Leeds West Yorkshire LS2 9JT, GB
RIES, Michael Edward
Leeds West Yorkshire LS2 9JT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.