TANKFÜLLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3823858 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823858
- Numéro de demande
- EP19769885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60P 3/22 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800007337 19.07.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/056206 19.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/016852 23.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
HUMMERJOHANN, Tim
88483 Burgrieden, DE
SEMMLER, Oliver
88416 Ochsenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.