EPB-SOFTWAREFUNKTION FÜR NIEDRIGES RESTDREHMOMENT

Brevet européen · EP3823867 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3823867
Numéro de demande
EP19745952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2019
Publié
26 mai 2021
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60T 7/10 (2006.01)
B60T 13/14 (2006.01)
B60T 13/66 (2006.01)
B60T 13/68 (2006.01)
B60T 13/74 (2006.01)
B60T 17/22 (2006.01)
Priorité
US 201816041150 20.07.2018
Demande PCT
PCT/US2019/042220 17.07.2019
Publication PCT
WO2020/018676 23.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 déc. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Continental Automotive Systems, Inc., One Continental Drive, Auburn Hills MI 48326, Etats-Unis d'Amérique → AUMOVIO Systems, Inc., 1 Continental Drive, Auburn Hills, MI 48326, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

AUMOVIO Systems, Inc.

1 Continental Drive, Auburn Hills, MI 48326, US

Inventeur

MAXIMIUC, Fábio Niza

Auburn Hills, Michigan 48326, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.