BEHÄLTER
Brevet européen · EP3823902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823902
- Numéro de demande
- EP19773404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 1/09 (2006.01)B29C 49/28 (2006.01)B29C 49/54 (2006.01)B29C 49/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018007991 08.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/075172 19.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/074234 16.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 8 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
74405 Gaildorf, DE
74426 Bühlerzell-Geifertshofen, DE
74429 Sulzbach-Laufen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.