WANDANORDNUNG

Brevet européen · EP3824149 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3824149
Numéro de demande
EP19756009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2019
Publié
26 mai 2021
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
E04B 2/02 (2006.01)
E04B 2/08 (2006.01)
Priorité
NL 2021372 20.07.2018
NL 2023037 30.04.2019
Demande PCT
PCT/NL2019/050504 22.07.2019
Publication PCT
WO2020/017975 23.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  6. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  7. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

DK Gevels B.V.

Willem de Zwijgerlaan 4, 1623 MH Hoorn, NL

Inventeur

VAN DER ZANDEN, Caspar Maria

2613 SZ Delft, NL

DEEN, Dennis Jacobus Theodorus

1623 MH Hoorn, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.