ISOLIERTES ROHR
Brevet européen · EP3824215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3824215
- Numéro de demande
- EP20714004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2020
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16L 59/02 (2006.01)F16L 59/065 (2006.01)
- Priorité
- NL 2022875 05.04.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050189 20.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/204700 08.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 2 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 6 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 06.01.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
5145 NS WAALWIJK, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.