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Brevet européen · EP3824232 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3824232
Numéro de demande
EP19853499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2019
Publié
26 mai 2021
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F25D 19/00 (2006.01)
F25D 23/08 (2006.01)
F25D 21/04 (2006.01)
F25D 19/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018162565 31.08.2018
JP 2018170692 12.09.2018
JP 2018210044 07.11.2018
KR 20190096090 07.08.2019
Demande PCT
PCT/KR2019/011081 29.08.2019
Publication PCT
WO2020/046014 05.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

SHIBUYA, Makoto

Yokohama-shi, Kanagawa 230--0027, JP

IWAMOTO, Tomoharu

Yokohama-shi, Kanagawa 230--0027, JP

MATSUNO, Tomohiko

Yokohama-shi, Kanagawa 230--0027, JP

SEO, Tatsuya

Yokohama-shi, Kanagawa 230--0027, JP

AOKI, Ryota

Yokohama-shi, Kanagawa 230--0027, JP

TAKASE, Hitoshi

Yokohama-shi, Kanagawa 230--0027, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.