MECANISME HORLOGER A CAME
Brevet européen · EP3824354 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3824354
- Numéro de demande
- EP19766359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04F 7/08 (2006.01)G04B 19/02 (2006.01)G04B 19/24 (2006.01)G04B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18184529 19.07.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/056140 18.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/016818 23.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 11 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.11.2025
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
LE BRIS, Jean-Baptiste
74970 Marignier, FR
KRÜTTLI, Anthony
25390 Orchamps-Vennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.