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Brevet européen · EP3824397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3824397
- Numéro de demande
- EP20780869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2020
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 16/23 (2019.01)
- Priorité
- US 201916585191 27.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/050796 15.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/061438 01.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
SHAH, Punit B.
San Francisco California 94105, US
RIELAU, Serge Philippe
San Francisco California 94105, US
COHEN, Jeffrey Ira
San Francisco California 94105, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.