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Brevet européen · EP3824485 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3824485
Numéro de demande
EP19735574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2019
Publié
26 mai 2021
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01F 6/06 (2006.01)
H01F 41/04 (2006.01)
H01F 41/07 (2016.01)
H01B 12/16 (2006.01)
Priorité
EP 18250014 19.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/068193 08.07.2019
Publication PCT
WO2020/016035 23.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  5. 26 avr. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 26.04.2024

  6. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  7. 17 avr. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Epoch Wires Limited, Unit 8, Burlington Park, Foxton, Cambridge, Cambridgeshire CB22 6SA, Royaume-Uni, NV Bekaert SA, Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, Belgique → NV Bekaert SA, Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, Belgique

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  8. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Inventeur

DHULST, Chris

8720 Oeselgem, BE

MESTDAGH, Jan

8780 Oostrozebeke, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.