ELEKTROMOTOR MIT EINER VERSCHALTUNGSEINHEIT

Brevet européen · EP3824530 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3824530
Numéro de demande
EP19739511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2019
Publié
26 mai 2021
Délivré
1 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H02K 3/52 (2006.01)
Priorité
DE 102018005673 19.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/025215 04.07.2019
Publication PCT
WO2020/015857 23.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 2 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  6. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

Sew-Eurodrive GmbH & Co. KG

SEW-EURODRIVE GmbH & Co. KG

Ernst-Blickle-Str. 42, 76646 Bruchsal, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

HETTEL, Domenik

76474 Au am Rhein, DE

HEER, Markus

79689 Maulburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.