ARCHITECTURE EMETTRICE RADIOFREQUENCE RF
Brevet européen · EP3824549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3824549
- Numéro de demande
- EP19739308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H03F 3/217 (2006.01)H03F 3/193 (2006.01)H03F 3/24 (2006.01)H04L 25/49 (2006.01)H04B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1800778 19.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/069258 17.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/016305 23.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 14 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.10.2022
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
49309 CHOLET, FR
49309 CHOLET, FR
49309 CHOLET, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.