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Brevet européen · EP3824717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3824717
- Numéro de demande
- EP20214973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2018
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01F 15/07 (2006.01)
- Priorité
- US 201762594418 P 04.12.2017
- Divisionnaire de
- EP18210072
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
Little, Dan
Pella, IA 50219-0200, US
Meinders, Calvin
Pella, IA 50219-0200, US
Dockter, Nathan
Pella, IA 50219-0200, US
Thoreson, Kent P.
Pella, IA 50219-0200, US
Delaney, Madison
Pella, IA 50219-0200, US
Bandstra, Jerry
Pella, IA 50219-0200, US
Dunham, Lisle
Pella, IA 50219-0200, US
Limke, Jacob
Pella, IA 50219-0200, US
Thompson, Kent
Pella, IA 50219-0200, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.