ELEKTRONISCHE ZIGARETTE

Brevet européen · EP3824750 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3824750
Numéro de demande
EP19838718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2019
Publié
26 mai 2021
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A24F 40/485 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
Priorité
CN 201821129866 U 16.07.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/094199 01.07.2019
Publication PCT
WO2020/015519 23.01.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Changzhou Patent Electronic Technology Co., Ltd

Room 605,Building No.2 Fuchen Garden Xinbei District, Changzhou, Jiangsu 213022, CN

Inventeur

QIU, Weihua

Changzhou, Jiangsu 213125, CN

LI, Shaopeng

Changzhou, Jiangsu 213125, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.