VORRICHTUNG ZUR DIFFUSION FLÜCHTIGER SUBSTANZEN

Brevet européen · EP3824759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3824759
Numéro de demande
EP19210007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2019
Publié
26 mai 2021
Délivré
28 déc. 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
A45D 34/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Inventeur

DEFLORIAN, Stefano

38123 TRENTO, IT

GARCIA, Ruben

08019 BARCELONA, ES

SORDO, Walter

38123 TRENTO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.