LINSE MIT BEGRENZTEN ECHELETTEN

Brevet européen · EP3824846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3824846
Numéro de demande
EP20202865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2010
Publié
26 mai 2021
Délivré
30 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
G02C 7/04 (2006.01)
Priorité
US 28825509 P 18.12.2009
Divisionnaire de
EP10793126
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 26 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 26.11.2024

  5. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Titulaire

AMO Groningen B.V.

Van Swietenlaan 5, 9728 NX Groningen, NL

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

WEEBER, Hendrik, A.

9728 Groningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.