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Brevet européen · EP3824863 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3824863
Numéro de demande
EP20208704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2020
Publié
26 mai 2021
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61J 1/10 (2006.01)
A61M 5/14 (2006.01)
A61J 1/16 (2023.01)
Priorité
EP 19210179 19.11.2019
EP 19218037 19.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Micrel Medical Devices S.A.

Konstantinoupoleos 42 Karela Industrial Area 19441 Koropi, GR

Inventeur

Tsoukalis, Achilleas

Papagou 15669 Attiki, GR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.