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Brevet européen · EP3824921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3824921
Numéro de demande
EP20217448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2019
Publié
26 mai 2021
Délivré
21 août 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/36 (2006.01)
A61M 1/34 (2006.01)
B01J 20/32 (2006.01)
B01J 20/28 (2006.01)
Priorité
JP 2018126227 02.07.2018
JP 2019112280 17.06.2019
JP 2019112290 17.06.2019
Divisionnaire de
EP19829748
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

ASAHI KASEI MEDICAL CO., LTD.

Asahi Kasei Medical Co., Ltd.

1-1-2 Yurakucho, Chiyoda-ku, Tokyo 1000006, JP

Inventeur

Tokimizu, Yusuke

Tokyo, 100000t, JP

Inoue, Satoru

Tokyo, 1000006, JP

Hatanaka, Yoshihiro

Tokyo, 1000006, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.