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Brevet européen · EP3824936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3824936
Numéro de demande
EP18926687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2018
Publié
26 mai 2021
Délivré
1 mars 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/06 (2006.01)
A61B 1/018 (2006.01)
A61B 8/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/027058 19.07.2018
Publication PCT
WO2020/016981 23.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 10 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  3. 1 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2023

Parties

Inventeur

KATAYAMA, Tomofumi

Tokyo 192-8507, JP

ENDO, Takuo

Tokyo 192-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.