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Brevet européen · EP3824936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3824936
- Numéro de demande
- EP18926687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2018
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 1 mars 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/06 (2006.01)A61B 1/018 (2006.01)A61B 8/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/027058 19.07.2018
- Publication PCT
- WO2020/016981 23.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Inventeur
KATAYAMA, Tomofumi
Tokyo 192-8507, JP
ENDO, Takuo
Tokyo 192-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.