FÜHRUNGSDRAHTHALTEINSTRUMENT
Brevet européen · EP3824939 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3824939
- Numéro de demande
- EP19838277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/09 (2006.01)A61B 17/94 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2018/027283 20.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/001430 18.01.2019
- Publication PCT
- WO2020/017077 23.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
SUZUKI, Takahiro
Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP
KATAYAMA, Tomofumi
Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP
YANUMA, Yutaka
Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.