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Brevet européen · EP3824985 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3824985
Numéro de demande
EP20208792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2020
Publié
26 mai 2021
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B01D 25/12 (2006.01)
B01D 29/05 (2006.01)
B01D 29/58 (2006.01)
B01D 29/64 (2006.01)
B01D 29/94 (2006.01)
B01D 36/02 (2006.01)
B01D 29/76 (2006.01)
Priorité
CN 201911155838 22.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Frapp's Chemical Industry (Suichang) Co., Ltd

Block SGYP(2011) 06, Maotian Industrial Block Yunfeng Street Suichang County, Lishui City, Zhejiang 323316, CN

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Mao, Weiqing

WENLING CITY, Zhejiang 317500, CN

Li, Yuehui

Suichang County, Zhejiang 323317, CN

He, Gaofeng

Suichang County, Zhejiang 323305, CN

Xia, Hao

Suichang County, Zhejiang 323300, CN

Zhou, Hanbin

Wenling City, Zhejiang 317500, CN

Zhu, Jianbin

Suichang Count, Zhejiang 323307, CN

Zhang, Hao

Yichang City, Hubei 443105, CN

Sun, Peng

Tianjin, 300240, CN

Pan, Yeshun

Quanzhou City, Fujian 362804, CN

Wang, Zhibang

Taihe County, Anhui 236699, CN

Feng, Zhansheng

Jinshi City, Hunan 415499, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.