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Brevet européen · EP3825080 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3825080
Numéro de demande
EP20200064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2016
Publié
26 mai 2021
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B26B 21/24 (2006.01)
B26B 21/40 (2006.01)
Priorité
US 201562110595 P 01.02.2015
US 201562249578 P 02.11.2015
Divisionnaire de
EP16744261
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Mack-Ray, Inc.

12143 Punkin Hollow Road, Bentonville, AR 72712, US

Inventeur

Liberatore, Raymond A.

Bentonville, AZ 72712, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.