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Brevet européen · EP3825132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3825132
Numéro de demande
EP20210285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2017
Publié
26 mai 2021
Délivré
29 mai 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/325 (2006.01)
B41J 25/312 (2006.01)
B41J 25/316 (2006.01)
Priorité
GB 201610627 17.06.2016
WO PCT/GB2016/052843 14.09.2016
GB 201701018 20.01.2017
Divisionnaire de
EP17737346
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  2. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  3. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Inventeur

Pfeffer, Gary

Nottingham, NG5 4FW, GB

Buxton, Keith

Nottingham, NG7 2QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.