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Brevet européen · EP3825135 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3825135
Numéro de demande
EP19383027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2019
Publié
26 mai 2021
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B41J 11/00 (2006.01)
B65H 5/22 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 26 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.04.2024

  5. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Barberan Latorre, Jesús Francisco

Pol. Ind. Camí Ral C/ Galileo 3-9, 08860 Castelldefels (Barcelona), ES

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Barberan Latorre, Jesús Francisco

08860 Castelldefels (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.