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Brevet européen · EP3825137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3825137
Numéro de demande
EP20208542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2014
Publié
26 mai 2021
Délivré
28 févr. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/005 (2006.01)
B41J 2/21 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
B41J 11/00 (2006.01)
C09D 11/322 (2014.01)
C09D 11/38 (2014.01)
G03G 15/20 (2006.01)
B41M 7/02 (2006.01)
B41M 7/00 (2006.01)
B41M 3/00 (2006.01)
B44C 3/02 (2006.01)
B44C 5/04 (2006.01)
Priorité
SE 1350021 11.01.2013
US 201361751418 P 11.01.2013
Divisionnaire de
EP14738055
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

Ceraloc Innovation AB

Prästavägen 513, 263 64 Viken, SE

Inventeur

PERVAN, Darko

SE-263 61 VIKEN, SE

PERVAN, Tony

SE-114 59 STOCKHOLM, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.