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Brevet européen · EP3825273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3825273
Numéro de demande
EP19837203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2019
Publié
26 mai 2021
Délivré
13 mars 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 13/22 (2006.01)
B66C 23/00 (2006.01)
B66C 23/70 (2006.01)
B66C 13/06 (2006.01)
B66C 13/46 (2006.01)
B66C 23/86 (2006.01)
Priorité
JP 2018135406 18.07.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/028280 18.07.2019
Publication PCT
WO2020/017594 23.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Inventeur

KANDA, Shinsuke

Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP

MIZUKI, Kazuma

Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP

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