ROLLLADENKASTEN MIT EINER STIRNHAUBE

Brevet européen · EP3825506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3825506
Numéro de demande
EP20207158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2020
Publié
26 mai 2021
Délivré
6 sept. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/17 (2006.01)
Priorité
EP 19210017 19.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Inventeur

Jäger, Wolfgang

76829 Landau, DE

Kast, Alexander

76185 Karlsruhe, DE

Simon, Frank

66507 Reifenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.