ABSCHRIMANORDNUNG
Brevet européen · EP3825508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3825508
- Numéro de demande
- EP20206995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2020
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/42 (2006.01)E06B 9/58 (2006.01)
- Priorité
- GB 201916913 20.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
MCCULLAGH, Kevin
Magherafelt, County L/Derry, GB
DIAMOND, Cormac
Magherafelt, County L/Derry BT45 5DN, GB
MCGIRR, Patrick
Magherafelt, County L/Derry, GB
MCGUINNESS, Shay
Magherafelt, County L/Derry BT45 5DN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.