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Brevet européen · EP3825554 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3825554
Numéro de demande
EP20196034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2009
Publié
26 mai 2021
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F04D 29/02 (2006.01)
F04D 29/24 (2006.01)
A61M 60/20 (2021.01)
Priorité
EP 08075923 05.12.2008
US 12009508 P 05.12.2008
Divisionnaire de
EP17172070
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.07.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

ECP Entwicklungsgesellschaft mbH

Neuenhofer Weg 3, 52074 Aachen, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Patent- und Markenanwälte VSP Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Scheckel, Mario

52074 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.