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Brevet européen · EP3825556 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3825556
Numéro de demande
EP20209243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2020
Publié
26 mai 2021
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F04D 29/28 (2006.01)
F04D 29/30 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
Priorité
US 201916692241 22.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Pratt & Whitney Canada Corp.

1000 Marie-Victorin (01BE5), Longueuil, Québec J4G 1A1, CA

Inventeur

DUONG, Hien

Longueuil, Québec J4G 1A1, CA

NICHOLS, Jason

Longueuil, Québec J4G 1A1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.