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Brevet européen · EP3825590 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3825590
- Numéro de demande
- EP19210223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16K 15/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 4 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2023
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
Minuti, Matteo
24053 Brignano Gera d Adda (BG), IT
Visinoni, Francesco
24040 Mozzo (BG), IT
Bellini, Michele
24060 Villongo (BG), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.