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Brevet européen · EP3825590 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3825590
Numéro de demande
EP19210223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2019
Publié
26 mai 2021
Délivré
25 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16K 15/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  4. 4 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2023

  5. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Inventeur

Minuti, Matteo

24053 Brignano Gera d Adda (BG), IT

Visinoni, Francesco

24040 Mozzo (BG), IT

Bellini, Michele

24060 Villongo (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.