COLLIER DE SERRAGE

Brevet européen · EP3825594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3825594
Numéro de demande
EP20206769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2020
Publié
26 mai 2021
Délivré
27 avr. 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 23/08 (2006.01)
F16L 23/00 (2006.01)
F16L 23/16 (2006.01)
F16L 23/20 (2006.01)
F16L 23/22 (2006.01)
Priorité
FR 1912959 20.11.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Inventeur

JACQUELIN, Arnaud

41230 MUR DE SOLOGNE, FR

CHAGNON, Christophe

41700 CONTRES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.