PROCÉDÉ DE DÉTECTION DE CONFLITS DE CODE II/SI D'IDENTIFICATION DE RADAR MODE S AVEC DES RADARS ENVIRONNANTS, ET RADAR SECONDAIRE METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCÉDÉ

Brevet européen · EP3825726 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3825726
Numéro de demande
EP20201054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2020
Publié
26 mai 2021
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01S 13/76 (2006.01)
G01S 13/78 (2006.01)
G01S 13/933 (2020.01)
Priorité
FR 1913154 25.11.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Thales

THALES

4 rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

Inventeur

BILLAUD, Philippe

91470 LIMOURS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.