COMPOSANT HORLOGER RENFORCÉ
Brevet européen · EP3825782 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3825782
- Numéro de demande
- EP19211198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 27/00 (2006.01)G04B 17/04 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 18/00 (2006.01)G04B 18/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 23 avr. 2025
Inventeur
- Inventeur
- HIDE, James, Route des Chevaliers-de-Malte 21, 1228 Plan-les-Ouates → HIDE, James, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 11 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.