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Brevet européen · EP3825790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3825790
Numéro de demande
EP21151452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2015
Publié
26 mai 2021
Délivré
9 avr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 15/02 (2006.01)
H04L 12/28 (2006.01)
G06F 3/16 (2006.01)
Priorité
US 201462005893 P 30.05.2014
US 201414503105 30.09.2014
Divisionnaire de
EP15718294
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

Apple Inc.

Cupertino CA 95014, US

Inventeur

ORR, Ryan M.

Cupertino, California 95014, US

NELL, Garrett Richard

Cupertino, California 95014, US

BRUMBAUGH, Benjamin Lloyd

Cupertino, California 95014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.