ANZEIGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3825821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3825821
- Numéro de demande
- EP20207296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2020
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)H03K 17/975 (2006.01)G05G 5/03 (2008.04)B60K 35/10 (2024.01)B60K 35/25 (2024.01)B60K 35/60 (2024.01)B60K 35/65 (2024.01)
- Priorité
- JP 2019208461 19.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
Yoshitani, Tomoyuki
Tokyo, 143-8521, JP
Nakaya, Tatsuo
Tokyo, 143-8521, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.