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Brevet européen · EP3826002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3826002
Numéro de demande
EP20171502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2020
Publié
26 mai 2021
Délivré
15 févr. 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10H 1/32 (2006.01)
G10D 1/08 (2006.01)
G10H 3/18 (2006.01)
Priorité
JP 2019212050 25.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  2. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  3. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

Hoshino Gakki Co., Ltd.

No. 22, 3-chome Shumoku-cho Higashi-ku, Nagoya, Aichi 461-8717, JP

Inventeur

Shibuya, Naoki

Nagoya, Aichi 461-8717, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.